Nous sommes sur le sentier des poeles perdus. En effet nous avons décidé de nous trouver un poele sympa qui permettrait de compléter le chauffage du séjour. Bien entendu comme pour les fenêtres nous avons vu que le crédit d'impôt concerne aussi cet investissement.
Voici donc ce que j'ai pu trouver sur le site de R. Brisach à ce sujet :

Pour inciter les Français à recourir aux énergies renouvelables, le Parlement a voté dans la loi de Finances 2005, un crédit d'impôt de 40 % jusqu'au 31 décembre 2009 pour des équipements de production d'énergie utilisant une source d'origine renouvelable et installés dans l'habitation principale du locataire propriétaire occupant, occupant à titre gratuit ou propriétaire bailleur.
Le crédit d'impôt est accordé quel que soit le niveau d'imposition de l'usager.
Si celui-ci n'est pas imposable, l'aide financière lui sera versée par l'administration fiscale sous forme d'un chèque ou par virement si l'usager fournit un R.I.B.
La démarche administrative est très simple : il suffit de remplir une ligne sur sa déclaration d'impôt et de joindre une copie de la facture ou de l'attestation correspondante. Toutefois les usagers qui souscrivent leur déclaration par internet sont dispensés de l'envoi de la facture. Ils doivent être en mesure de la produire, sur demande de l'administration.
Conditions d'application du crédit d'impôt :
Il concerne tous les logements : anciens, neufs ou devant être construits avant le 31 décembre 2009. Le plafond des dépenses éligibles au crédit d'impôt est fixé à 8 000 e pour une personne seule et 16 000 e pour un couple marié, auxquels peuvent s'ajouter 400 e par personne à charge (500 e s'il s'agit du 2e enfant et 600 e à partir du 3e enfant). Les appareils éligibles sont les appareils de chauffage au bois justifiant d'un rendement énergique supérieur ou égal à 65 % selon le référentiel des normes en vigueur. Le crédit d'impôt est accordé sur présentation d'une facture de l'entreprise ayant installé l'équipement, qui mentionne les caractéristiques et performances de l'appareil retenus comme critères par l'arrêté du 15 février 2005, qui sont susceptibles d'évoluer chaque année.
TVA réduite à 5,5 %
(mesure disponible jusqu'à fin 2005)
L'abaissement du taux de la TVA de 19,6 % à 5,5 % concerne toutes les personnes qui font installer un équipement de chauffage au bois, pose et matériel inclus, dans leur logement s'il est achevé depuis plus de deux ans : locataires, propriétaires occupants à titre gratuit, propriétaires bailleurs.
Il concerne les dépenses liées à la main-d'oeuvre et aux matières premières et fournitures nécessaires à la réalisation des travaux.
Ces travaux doivent être réalisés par une entreprise qui fournit les équipements, les installe et les facture.
Le taux de la TVA réduite à 5,5 % est cumulable avec le crédit d'impôt.
L'aide financière de l'ANAH
Agence Nationale pour l'Amélioration de l'Habitat
www.anah.fr
Les appareils Flamme Verte peuvent bénéficier de cette aide. Elle est destinée aux propriétaires occupants (sous conditions de ressources) ou bailleurs (selon un barème fixé).
ajouter un commentaire commentaires (0) créer un trackback recommander




































Commentaires